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Epilepsie et permis de conduire
par Invité Lun 16 Fév 2009 - 17:59
EPILEPSIE ET CONDUITE AUTOMOBILE
La conduite d'une automobile peut être autorisée chez les épileptiques en fonction de la gravité de la maladie et de la situation sociale et professionnelle du patient.
L'arrêté du 4 octobre 1988 réactivé en mai 1997 fixe la liste des affections incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à des autorisations limitées dans le temps.
L'épilepsie interdit formellement la conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun.
La loi est plus souple pour les permis A et B , c'est-à-dire pour la conduite automobile.
Un permis temporaire peut être accordé par la commission départementale du permis de conduire sur avis médical (médecins généralistes et neurologues agréés) pour une période variable (6 mois à 5 ans) renouvelable.
Du point de vue assurance, une compagnie ne peut refuser d'assurer le patient. Elle doit le faire sans surprime et ne peut refuser l'indemnisation, même si l'accident est directement lié à une crise, à partir du moment où le conducteur était en situation régulière.
Les patients épileptiques pouvant obtenir l'autorisation de la commission départementale après avis médical sont ceux dont l'épilepsie est peu active, sans crise depuis une longue période, traitée ou non.
Certains épileptiques sont plus à risques de provoquer un accident, en particulier ceux qui présentent des crises partielles, car les signes annonciateurs ne sont pas toujours bien ressentis par le patient qui ne peut arrêter son véhicule à temps.
Il faut recommander l'abstention de conduire:
- après une première crise,
- après la modification d'un traitement antiépileptique.
Ces patients doivent:
- respecter scrupuleusement les limitations de vitesse,
- éviter les longs trajets,
- éviter les tunnels où les lumières peuvent provoquer un effet stroboscopique,
- éviter de conduire en état de fatigue, de stress, de manque de sommeil, après ingestion d'alcool ou d'excitants (café, thé), en cas de prise de certains médicaments (corticoïdes, antidépresseurs), en cas d'arrêts d'autres médicaments pris habituellement (anxiolytiques) .
Source: http://www.santeguerir.fr/contenu.php?id_guerir=9500
Les sujets qui abordent ce thème sur le forum :
https://epilepsie.forumpro.fr/f22-questions-administratives
La conduite d'une automobile peut être autorisée chez les épileptiques en fonction de la gravité de la maladie et de la situation sociale et professionnelle du patient.
L'arrêté du 4 octobre 1988 réactivé en mai 1997 fixe la liste des affections incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à des autorisations limitées dans le temps.
L'épilepsie interdit formellement la conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun.
La loi est plus souple pour les permis A et B , c'est-à-dire pour la conduite automobile.
Un permis temporaire peut être accordé par la commission départementale du permis de conduire sur avis médical (médecins généralistes et neurologues agréés) pour une période variable (6 mois à 5 ans) renouvelable.
Du point de vue assurance, une compagnie ne peut refuser d'assurer le patient. Elle doit le faire sans surprime et ne peut refuser l'indemnisation, même si l'accident est directement lié à une crise, à partir du moment où le conducteur était en situation régulière.
Les patients épileptiques pouvant obtenir l'autorisation de la commission départementale après avis médical sont ceux dont l'épilepsie est peu active, sans crise depuis une longue période, traitée ou non.
Certains épileptiques sont plus à risques de provoquer un accident, en particulier ceux qui présentent des crises partielles, car les signes annonciateurs ne sont pas toujours bien ressentis par le patient qui ne peut arrêter son véhicule à temps.
Il faut recommander l'abstention de conduire:
- après une première crise,
- après la modification d'un traitement antiépileptique.
Ces patients doivent:
- respecter scrupuleusement les limitations de vitesse,
- éviter les longs trajets,
- éviter les tunnels où les lumières peuvent provoquer un effet stroboscopique,
- éviter de conduire en état de fatigue, de stress, de manque de sommeil, après ingestion d'alcool ou d'excitants (café, thé), en cas de prise de certains médicaments (corticoïdes, antidépresseurs), en cas d'arrêts d'autres médicaments pris habituellement (anxiolytiques) .
Source: http://www.santeguerir.fr/contenu.php?id_guerir=9500
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